Conditions d'utilisation des photographies de Dominique Guebey

Licence version 3 du 7 mars 2004.

Version texte officielle : 
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Résumé : L'utilisation de ces photographies est autorisée à l'exception 
de toute publicité commerciale ou propagande religieuse, philosophique 
ou politique, et à condition que la mention "photo Dominique Guebey" 
soit clairement lisible et associée à l'image. 

Licence détaillée : 
    1. Le créateur originel de l'oeuvre est appelé ci-dessous l'auteur.
    2. L'auteur autorise tout tiers à utiliser son oeuvre, à condition de 
        respecter les clauses de la présente licence.
    3. L'utilisateur est appelé ci-dessous le concessionnaire.
    4. Utilisations : le concessionnaire peut modifier l'oeuvre et/ou 
        l'incorporer ou inclure dans une autre oeuvre. Il peut céder, 
        distribuer ou publier l'oeuvre, modifiée ou non, incorporée ou non 
        à une autre oeuvre, y compris contre paiement.
    5. Restriction : l'utilisation dans une publicité commerciale ou toute 
        propagande politique, philosophique ou religieuse, est interdite 
        sans autorisation spéciale de l'auteur.
    6. L'autorisation d'utiliser ne suppose en aucun cas l'abandon des 
        droits moraux de l'auteur sur son oeuvre.
    7. Le concessionnaire ne peut priver du bénéfice de la présente 
        licence un nouveau détenteur de l'oeuvre, qu'il lui communique 
        par publication, cession ou distribution.
    8. Chaque exemplaire de l'oeuvre doit toujours être accompagné 
        de façon visible et appropriée d'un avis du droit d'auteur au 
        minimum sous la forme de l'indication "Photo Dominique Guebey".
    9. En cas de différent sur l'interprétation de la licence, c'est la 
        version française qui prévaut.
    10. Cette licence peut avoir des versions successives. La version 
        applicable est celle en cours au jour de la première utilisation. 
        Cependant, le concessionnaire peut librement décider de changer 
        pour une des versions ultérieures.

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